La version 9.30 de DT Max inclut le programme T1/TP1 pour les années d'imposition 1996 à 2005 ainsi que le planificateur fiscal de 2006. Elle est par ailleurs entièrement compatible à la TED T1. La version 9.30 inclut également le programme T3/TP-646 pour les exercices financiers se terminant de 2003 à 2006 inclusivement. Dans cette éditionDT Max T1
Report des acomptes provisionnels à 2006 Faits saillants Mots-clés Notes et rappels DT Max T3
Nouveauté - modèles de clients T3 Faits saillants Mots-clés Formulaires modifiés dans cette version Notes et rappels DT Max T1Problème connu corrigé dans 9.30Report des acomptes provisionnels à 2006En raison de modifications apportées au report des données relatives aux acomptes provisionnels dans le groupe RevenuNetAnn , nous vous recommandons de recalculer les dossiers de vos clients travailleurs autonomes avec la version 9.30 pour l'année 2005 afin d'obtenir les bons reports en 2006. Pour obtenir une liste de clients qui pourraient être affectés, vous pouvez créer un filtre (option Filtrer la liste de clients du menu Outils) et lancer une recherche du mot-clé Affaires . Faits saillantsChangements fiscaux en 2006Les nouveaux crédits d'impôt non remboursables, les nouveaux paliers et taux d'imposition ainsi que les mesures fiscales des budgets de 2006 sont détaillés dans les documents suivants:
Paliers et taux d'imposition (2006) Nouveautés fiscales dans DT Max (2006) Veuillez prendre note que DT Max tient compte de la réduction du taux de la TPS de 7% à 6% et des nouveaux maximums pour l'achat de véhicules de promenade (catégorie 10.1) et de véhicules loués, applicables après le 30 juin 2006. Formulaires d'impôt pour 2006Les formulaires d'impôt fédéraux et provinciaux sur le revenu des particuliers ont été mis à jour pour refléter la majorité des modifications budgétaires de 2006. Cependant, ces formulaires NE SONT PAS approuvés par le gouvernement et ne devraient par conséquent être utilisés que pour fin de planification. Mots-clésMots-clés modifiésLe sous-groupe de mots-clés Depense-Auto du groupe Depenses-Emploi et son équivalent dans le groupe Affaires ont été réaménagés afin de permettre la sélection du type de véhicule à moteur:
Auto louée (voiture de tourisme) Auto louée (autre qu'une voiture de tourisme) Classe-DPA a un nouvel item de catégorie pour accommoder l'addition au Québec des oeuvres d'art donnant droit à une DPA à 33 1/3% mais qui demeure pour l'instant sans numéro officiel.
Nouveaux mots-clésCrédit pour le transport en communLe nouveau crédit non remboursable du fédéral pour les achats de laissez-passer mensuels de transport en commun le ou après le 1er juillet est saisi avec le mot-clé LAISSEZ-PASSER . DividendesDes changements ont été apportés pour refléter les modifications budgétaires. Pour les résidents du Québec, deux taux de majoration différents et trois taux de crédit d'impôt différents s'appliquent en 2006. Pour le reste du Canada, deux taux de majoration et de crédit d'impôt s'appliquent. Les mots-clés touchés sont les suivants: Dans le groupe Feuillet , pour les mots-clés Dividende-Reel et Dividende-Impos , les options suivantes ont été ajoutées:
Dividendes ordinaires (1,25) Dividendes admissibles (1,45) Dans les cas où des dividendes auraient été reçus mais aucun feuillet n'a été émis, les mots-clés suivants peuvent être utilisés:
DIVIDENDES-AVANT Régime québécois d'assurance parentale (RQAP) - groupe T4 Les retenues à la source contribuant à ce régime provincial, nommées RPAP sur les feuillets fédéraux, sont saisies au mot-clé RQAP du groupe T4. Ces primes figureront sur la ligne 312 de la déclaration fédérale et peuvent être trouvées à la case 55 du T4. Les gains assurables issus de la case 56 du T4 sont saisis au mot-clé Gains-RQAP . Aide fiscale accordée aux aidants naturels de personnes adultes - QuébecAvec l'amélioration de l'aide fiscale accordée aux aidants naturels, Revenu Québec a combiné sur une seule ligne les montants pour l'hébergement d'un parent (annexe H) et le transfert du montant pour personnes handicapées (anciennement la partie D de l'annexe A). En attendant la disponibilité de la version finale des formulaires, le nouveau montant a temporairement été assigné à la ligne Q[458], dans les crédits d'impôt remboursables. Cette facette de la saisie de données dans DT Max a été simplifiée. Dans les versions antérieures, en plus de devoir créer un dossier pour chaque adulte pris en charge, le groupe HEB-PARENT devait être complété dans le dossier du réclamant afin de demander le crédit de 550 $. Les données saisies étaient pour la plupart des répétitions de celles qui se trouvaient dans le dossier du membre de la famille. Les valeurs saisies en double pour la déclaration du Québec ne sont plus requises pour déclencher les calculs. Cependant, un nouveau groupe de mots-clés a été ajouté pour saisir les données concernant la période d'hébergement admissible. Si aucune date n'est indiquée, DT Max présumera que les exigences relatives à la période d'hébergement sont satisfaites:
Date-Fin.s PERIODE-COMP (Question «Oui/Non» pour indiquer si au moment de produire la déclaration, il y a présomption raisonnable à l'effet que la période minimale de 365 jours consécutifs sera complétée avant le 2 juillet si elle ne l'est pas encore. Un minimum de 183 jours dans l'année courante est également exigé. Notes et rappelsPlanification fiscaleEn cette période de l'année, les activités fiscales T1 sont concentrées sur la planification fiscale. DT Max offre un puissant outil avec ses plans, lesquels permettent l'analyse en profondeur de divers scénarios sans pour autant affecter la déclaration effectivement produite. Pour en savoir plus sur l'utilisation des plans T1 de DT Max, consultez les sujets suivants: Planification fiscale avec DT Max Saisie de données et calcul de plans Affichage de sommaires de planification et de déclarations intégrales Particuliers décédés ou faillisBien que le planificateur ne permette pas la production formelle de déclarations de contribuables toujours vivants, il peut cependant être utilisé validement pour produire les déclarations de particuliers décédés. Suite aux calculs, les plans fiscaux seront affichés avec les formulaires préliminaires à jour pour la nouvelle année d'imposition, mais les déclarations de contribuables décédés paraîtront sur les formulaires approuvés de l'année d'imposition précédente, conformément aux directives du gouvernement. Pour plus de renseignements, veuillez consulter les documents suivants: DT Max T3Problème connu corrigé dans 9.30Nouveauté - modèles de clients T3Deux modèles de clients ont été ajoutés au programme T3. Ils incluent des ensembles de mots-clés destinés à accélérer et simplifier la saisie de données. Vous pouvez obtenir la liste des exemples de clients en sélectionnant Modèles de saisie de données au menu déroulant pour l'affichage à droite, dans l'écran de saisie de données. Dans cette liste, sélectionnez le modèle désiré et cliquez sur OK pour le faire afficher à la droite. Faits saillants
Le programme DT Max pour l'impôt des fiducies est maintenant en mesure de traiter de multiples fiduciaires et de calculer l'impôt minimum intégralement. De plus, les points suivants résument les changements fiscaux qui ont été intégrés à cette version de DT Max T3: Changements fiscaux - T3 fédérale: Changements fiscaux - TP-646 du Québec: Changements fiscaux - Manitoba: Veuillez prendre note que le crédit d'impôt pour dividendes des autres provinces n'a pas été modifié dans cette version car les détails des modifications n'étaient pas disponibles. Mots-clés
Mots-clés modifiésGroupe SourceRevenu Lorsque le mot-clé Dividendes du groupe SourceRevenu est sélectionné, la liste des options parmi lesquelles il faut faire un choix a subi les modifications suivantes:
Montant réel des dividendes - après 23 mars 06 (25%) Montant réel des dividendes admissibles (45%) Les deux premières options s'appliquent uniquement aux fiducies basées au Québec, pour lesquelles deux taux de majoration différents et trois taux de crédit d'impôt différents s'appliquent en 2006. Hors Québec, voici les options présentées:
Montant réel des dividendes admissibles (45%) Nouveaux mots-clésFiduciaires multiples Utilisez le mot-clé Fiduciaire-Autre pour indiquer le nom de famille de l'autre fiduciaire qui détient le titre légal d'un bien pour le compte des bénéficiaires de la fiducie. Le fiduciaire est également l'exécuteur, l'administrateur, le mandataire, le séquestre ou le liquidateur qui possède ou contrôle des biens pour le compte d'une autre personne. La saisie de ce mot-clé ouvrira un sous-groupe pour la saisie des détails relatifs à l'adresse et les numéros de contact. Impôt minimum de remplacement d'une fiducie (Annexe 12 / TP-776.47) L'impôt minimum limite l'avantage fiscal qu'une fiducie peut recevoir de certains incitatifs fiscaux. Une fiducie peut être assujettie à l'impôt minimum dans les situations suivantes: Ne sont pas assujetties à l'impôt minimum les fiducies de fonds commun de placement, les fiducies créées à l'égard du fonds réservé, les fiducies principales et les fiducies au profit de l'époux ou du conjoint de fait qui, pour l'année d'imposition visée, a déclaré pour la première fois un revenu de fiducie découlant de la règle de la disposition réputée aux 21 ans. DT Max ne calculera pas l'impôt minimum pour les fiducies de fonds commun de placement et les fiducies créées à l'égard du fonds réservé. Dans tous les autres cas, DT Max générera automatiquement le calcul. Pour passer outre au calcul de DT Max, utilisez le mot-clé Exempt-ImpMin . Un nouveau groupe a été créé pour générer les annexes d'impôt minimum. Un groupe Impot-Minimum distinct devrait être complété pour chaque type d'information qui est pertinent à la fiducie:
Report Historique Les informations additionnelles pour les fiducies assujetties à l'impôt minimum applicable dans l'année courante sont saisies à l'aide de ces mots-clés: Utilisez ce mot-clé pour indiquer si la fiducie est assujettie à l'impôt minimum. PROD-CINEMA.MT Utilisez ce mot-clé pour saisir toutes les informations pertinentes concernant les montants réclamés sur la déclaration de la fiducie relativement aux productions cinématographiques. Les options suivantes s'appliquent:
DPA et déd. additionnelle pour films certifiés québécois Revenu net de films avant DPA et frais financiers BIENSRESSOURCE.MT Utilisez ce mot-clé pour saisir les informations concernant les avoirs miniers, les redevances et les actions accréditives. Il offre les options suivantes:
Frais d'émission d'actions/titres pour ress. québécoises Déduction pour frais de R&D et ressources étrangères (QC) Rev. d'avoirs miniers avant déductions et frais financiers Rev. de disp. d'avoirs miniers étr. et recouv. de dépenses Utilisez ce mot-clé pour saisir les gains en capital sur acquisition ou reprise de biens par suite d'un défaut de paiement.
Utilisez ce mot-clé si la fiducie a réclamé des pertes autres qu'en capital d'autres années et doit réduire les pertes pour les fins de l'impôt minimum. La réduction s'applique à toute portion des pertes autres qu'en capital imputables à: Ce mot-clé offre les choix suivants:
déduction pour épuisement et déduction pour dépenses de R&D DPA pour immeuble résidentiel à logements multiples (IRLM) frais financiers / d'intérêts - films, ressources, location perte subie après 1994 par une société de personnes SOCPERSONNES.MT
PERTESCAPITAL.MT AFFAIRES.MT Les options suivantes s'appliquent pour ce mot-clé:
Gain en cap. sur bien d'entr. excédant perte en cap. totale BIENS.MT Les options suivantes s'appliquent pour ce mot-clé:
Part de fiducie des pertes de biens de la soc. de personnes Part de fiducie des revenus de biens de soc. de personnes Gain en cap. sur bien locatif excéd. perte en cap. totale FILM.MT L' option suivante s'applique pour ce mot-clé:
PART-SOCPERSON L' option suivante s'applique pour ce mot-clé:
Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé:
Autres pertes et déductions relatives aux abris fiscaux Report de l'impôt minimum de l'Ontario pour les fiducies - Tableau 2 (annexe 12A) Le report de l'impôt minimum de l'Ontario et les informations historiques doivent être saisis pour que le calcul du report d'impôt minimum de l'Ontario soit correctement appliqué. Les renseignements doivent figurer au complet dans cette version pour la première fois. Les reports seront automatiques pour les années subséquentes. Lorsque l'option Report est sélectionnée au mot-clé Impot-Minimum , vous avez la possibilité de saisir les détails dans un groupe ImpMin-Rep pour chacune des juridictions fédérale, du Québec et de l'Ontario, sur une base annuelle. DT Max vous donne aussi un mot-clé de substitution, IMR-Rep-Sub . Information historique sur l'impôt minimum Sous l'option Historique du mot-clé Impot-Minimum , le sous-groupe de mots-clés Hist-ImpMin est utilisé pour spécifier chaque année applicable. Les données historiques sont alors saisies avec le mot-clé Montant.imr pour lequel les options suivantes s'appliquent:
Impôt supplémentaire de l'Ontario payé pour l'impôt minimum Report d'impôt minimum fédéral appliqué Report d'impôt minimum de l'Ontario appliqué Total de report d'impôt minimum fédéral - début de l'année De plus, le sous-groupe Hist-ImpMin contient le mot-clé Redress-Frais conçu pour accepter le redressement du report du rajustement des frais de placement (Québec). Les options suivantes s'appliquent pour ce mot-clé:
Redressement du report des frais de placement Entente de fiducie visant à partager le montant de base de l'exemption pour l'impôt minimum (Annexe 6/TP-776.47) Lorsque plusieurs fiducies admissibles ont été établies grâce aux contributions du même particulier et l'exemption de base de 40 000 $ doit donc être répartie entre ces fiducies, utilisez le mot-clé MULTI-FIDUC . Répondez par Oui ou Non. Le sous-groupe de mots-clés NOM-FIDUC.MULTI s'ouvrira pour la saisie des détails relatifs aux nom et adresse de la fiducie. La portion de l'exemption allouée est saisie avec le mot-clé REPARTIT-IMP-MIN . Formulaires modifiés dans cette versionFédéral Annexe 8 - Revenus de placements, frais financiers et montant de la majoration des dividendes conservés par la fiducieAnnexe 8 Supplémentaire - Sommaire des revenus de placements et des dépenses Annexe 9 - Revenus répartis et attribués aux bénéficiaires Annexe 11 - Impôt fédéral sur le revenu Québec Annexe B - Revenus de placement, majoration des dividendes conservés par la fiducie et rajustements des frais de placementAnnexe B Supplémentaire - Sommaire des revenus de placements et des dépenses Annexe C - Sommaire des attributions et des désignations Grilles de calcul MR-14.A - Avis de distribution des biens dans le cas d'une succession MR-14.B - Avis de distribution des biens Documents «maison» Attribution des dépensesAttribution de revenus aux bénéficiaires Notes et rappels
Quand faut-il produire une déclaration T3?Fiducie non testamentaire La fin de l'année d'imposition d'une fiducie non testamentaire est le 31 décembre, sauf pour une fiducie de fonds commun de placement qui choisit le 15 décembre comme fin d'année d'imposition. Une fiducie de fonds commun de placement qui avait choisi, dans le passé, le 15 décembre comme fin d'année d'imposition, peut révoquer ce choix. Fiducie testamentaire La fin de l'année d'imposition d'une fiducie testamentaire peut mais n'est pas tenue d'être le 31 décembre. La première année d'imposition de la fiducie commence le jour suivant le décès de la personne et se termine à la date de votre choix dans les 12 mois qui suivent. La fin de l'année d'imposition de la fiducie détermine les taux d'imposition applicables et l'année d'imposition des feuillets envoyés aux bénéficiaires. Plusieurs facteurs pourraient vous inciter à choisir le 31 décembre comme fin d'année d'imposition d'une fiducie testamentaire: Peu importe le genre de fiducie, la déclaration doit être produite au plus tard 90 jours après la fin d'année. Disponibilité des formulairesLors du calcul d'une déclaration de fiducies 2006, DT Max émet le diagnostic suivant: Les formulaires de 2005 ont été utilisés comme formulaires prescrits, conformément à la réglementation gouvernementale. Celle-ci exige que les déclarations soient produites sur les formulaires approuvés de l'année précédente lorsque les formulaires de l'année courante ne sont pas disponibles. Ces calculs sont basés sur les règles et formulaires fiscaux de 2005. Les limites et les taux ont été mis à jour pour 2006 lorsque l'information était disponible. N'utilisez que pour fin de planification, ou pour fin de production avant que la version finale de 2006 ne soit disponible. Ceci est basé sur des informations disponibles au 31/12/2005. Typiquement, les formulaires T3 émis par le gouvernement pour une année donnée ne sont publiés qu'à la toute fin de l'année civile. En tenant compte du temps requis pour le développement et le lancement de la version, ces formulaires sont en fait disponibles dans leur version finale vers le mois de février de l'année suivante. Par conséquent, en dépit du fait que les calculs ont été mis à jour pour 2006, ce message d'avertissement demeure valide pour la version 9.30. Il ne sera retiré que lorsque des déclarations de 2006 seront produites avec la version de DT Max T3 qui comprend la version officielle des formulaires de 2006, début 2007. Dons de bienfaisanceLes calculs des dons de bienfaisance ont été révisés, surtout en ce qui concerne les reports. Nous vous recommandons de vérifier l'exactitude des montants reportés. |
